Fonctionnement de l’institution

samedi 5 mars 2005
par  Cédric
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Fonctionnement politique

Le fonctionnement du Pacte de la Mer d’Uhrtam s’articule autour de 4 places qui légifèrent, exécutent et exerce le pouvoir judiciaire sur le peuple. Les relations entre ces instances peut se présenter par le diagramme suivant :

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Organisation du Pacte

Les sections suivantes présentent les différents éléments de ce diagramme, c’est à dire les différentes instances et leurs relations.

Le Conseil du Pacte

Le Conseil du Pacte est l’instance de plus au rang qui dirige la Grande Puissance. Il s’agit en fait de la réunion des dirigeants de chaque royaume, avec la supervision du Grand Archimage de la Cité des élémentalistes (il y a donc 7 membres). Le Conseil tient pour légiférer les lois valables sur l’ensemble du Pacte. Il a aussi un rôle de conseil, afin qu’un souverain oriente sa politique pour qu’elle s’harmonise avec celle de l’ensemble de la Grande Puissance.

Par ailleurs, chaque souverain a des tâches particulières à superviser pour l’ensemble du pacte : ainsi, le souverain du Khitarl est aussi le Maître de l’ordre de chevalerie du Pacte, celui du Siragh est commandant suprême des armées du Pacte alors que la souveraine de la Tiasil est responsable des arts, de l’éducation et de la magie.

Enfin, le Conseil du Pacte possède le Droit d’éviction, qui constitue un droit d’ingérence. Un vote des cinq autres souverains du Pacte à l’encontre du sixième a le pouvoir de le démettre de son statut de souverain - un nouveau doit être choisi entre l’accord du peuple et le conseil du Pacte. Ceci permet l’entière cohésion du Pacte, afin de préserver son ordre entier.

Les souverains

Ce titre est l’équivalent de celui de roi, bien qu’en raison de certaines traditions, le « titre » n’ait pas la même dénomination selon les pays. Il y a donc six souverains dans le Pacte. Outre leur place au Conseil du Pacte, ceux-ci ont autorité en leur pays, et légifèrent. Ils délèguent le droit exécutif à des vassaux. Les souverains nomment également 1/3 des membres de l’Assemblée.

Bien qu’ayant autorité pour instaurer des lois, les souverains ne peuvent pas se permettre n’importe quelle mesure qui ferait perdre de la cohésion à la Grande Puissance, où qui tyranniserait la population. Ces deux limites sont posées par le Droit d’éviction dont dispose le Conseil du Pacte et l’Assemblée.

Les vassaux

Ils portent différentes désignations selon les pays. Ceux-ci sont nommés par le souverain pour faire appliquer les lois à l’échelle locale. Ils disposent également du pouvoir judiciaire sur leur domaine.

Les vassaux élisent également 1/3 de l’Assemblée, qui dispose d’un Droit d’éviction à leur égard, mettant un frein à tout agissement abusif de la part d’un vassal.

L’Assemblée

L’Assemblée porte différent nom selon les pays du Pacte. Elle rassemble 99 personnes, dont un tiers est nommé par le souverain, un tiers est nommé par les vassaux et un tiers est élu par le peuple. L’Assemblée est renouvelée par tiers tous les 2 ans (ainsi, les gens votent 1 fois tous les 6 ans). L’Assemblée a deux fonction. La première est de conseiller le roi sur les législations à mettre en œuvre pour le bienfait du pays, mais ceci se limite à du conseil, et n’a pas d’autorité. La deuxième fonction réside dans le Droit d’éviction que l’Assemblée peut avoir sur le souverain lui-même ou sur les vassaux, afin d’inciter la mise en place de lois qui ne soient pas contraires à la volonté du peuple. Pour que l’éviction d’une personne soit prononcée, il faut que 50 des membres de l’Assemblée se soit prononcés en ce sens.


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