Infractions Impériales

La plupart des gens - et particulièrement ceux qui ont des accointances avec la Rébellion - ont tendance a se moquer des lois impériales. Eh bien, même quand on espère ne jamais se faire prendre, mieux vaut savoir ce que l’on risque...

Le Code Pénal Impérial (CoPé) classe les infractions en cinq catégories, par ordre de gravité décroissant.

Les règles du CoPé sont mises en oeuvre sur le terrain par divers groupes policiers ou para-policiers (ex : milices). Les fonctionnaires ont souvent tendance a fermer les yeux sur les infractions de quatrième et cinquième catégories, soit par négligence, soit en échange de « petits bénéfices personnel ». Les polices indigènes sont relativement laxistes, alors que les membres des Douanes Impériales ont plutôt tendance a faire du zèle. La Marine, pour sa part, se montre assez impartiale, dans le sens ou elle applique scrupuleusement les règlements et se montre réfractaire a toute tentative de corruption.

Bien entendu, si vous êtes surpris en train de commettre un délit, les fonctionnaires de police s’empresseront aussitôt de signaler ce fait dans les dossiers concernant votre licence de vol. Par la suite, quiconque vous soumettra a une VerTran aura connaissance de vos méfaits et se mettra en devoir de vous appréhender.

De façon a ce que vous sachiez ce qu’il ne faut pas faire - et quels genre d’ennuis vous risquez - j’ai répertorié, ci-après, quelques infractions définies dans le CoPé, ainsi que les peines qui leurs sont associées.

Veuillez noter que ces descriptions ne concernent que le commerce et les vaisseaux. Vous pourrez vous-même constater que toutes sortes de lois locales peuvent encore compliquer les choses (ce qui ne manque jamais d’arrivé). Comme les fonctionnaires indigènes ont le droit d’inventer leurs propres classifications, vous n’imaginez pas tout ce qui peut relever de la première catégorie dans certains systèmes ! Bien sur, certains crimes (ex : assassinats) relèvent de la première ou s seconde catégorie un peu partout. Mais il n’est pas rare que les indigènes aient tendance a vouloir protéger leur planète au maximum contre les délinquants extérieurs, ce qui fait qu’un simple port d’armes prohibée peut très bien passer de la quatrième a la seconde catégorie de façon arbitraire... autant dire que vos possibilités d’appels en justice sont alors des plus limitées. Les peines encourues sont également susceptibles de varier dans de grandes proportions. Ainsi, par exemple, si vous risquez, en principe, deux ans de prison pour une infraction de catégorie trois, il peut arriver qu’un juge vous envoie une dizaine d’années derrière les barreaux.

Certaines MESPA contiennent des informations sur les lois locales, mais n’en déduisez pas pour autant qu’une absence de précisions sur ce point implique que vous ne risquez rien. Aussi, prenez la peine de vous informer dés votre descente a terre d es éventuels réglementations qui menacent les spationautes mal informés ! Bref, comme toujours, soyez prudent !

Infractions de première catégorie

Ces infractions sont censées être celles que l’Empire déteste le plus... selon les dires du COMPORN, en tout cas. Si un spationaute reconnu coupable d’un tel méfait s’évade, il est aussitôt catalogué comme hors-la-loi, pirate ou Rebelle. Cela lui vaut généralement d’être poursuivi par une meute de chasseurs de primes, voire par des unités impériales spécialement lancées a sa recherche. La première catégorie comprend les crimes suivants :

 Conspiration visant a renverser l’Empire.
 Haute trahison.
 Possession d’un dispositif de dissimulation.
 Attaque d’un autre vaisseau.
 Agression a l’encontre d’un représentant impérial.

Les peines encourues sont, entre autres : arrestation, confiscation immédiate du vaisseau utilisé, de cinq a trente années d’emprisonnement, perte de la licence de vol, annulation du permis de travail et, parfois, exécution.

Infractions de seconde catégorie

Ces délits, quoique sévèrement réprimés, ne vous valent pas généralement d’être qualifié « d’ennemi de l’Empire ». La plupart ont été spécialement définis afin de lutter contre les pirates et les organisations criminelles, ce qui les rend également applicables aux Rebelles. La seconde catégorie comprend :

 Transport d’armes énergétiques entre deux systèmes sans autorisation.
 Adaptation sans permis d’armes énergétiques de grande puissance sur un vaisseau.
 Possession, achat ou transport de bien prohibés.
 Achat ou transport de marchandises volées.

Les peines encourues sont : arrestation, confiscation immédiate du vaisseau utilisé, amende pouvant atteindre 10.000 Crédits, de cinq a trente années de prison et, parfois, annulation de la licence de travail et du permis de travail.

Infractions de troisième catégorie.

Elles sont relativement mineures a l’échelon galactique, ce qui n’empêche pas la plupart des mondes majeurs de les réprimer rigoureusement. Vous remarquerez, ce pendant, que les policiers des astroports de type « services limités » ou « champ d’atterrissage » se préoccupent peu de ces infractions - surtout quand des fonctionnaires impériaux peuvent s’en charger. A noter également que cette catégorie, ainsi que celles qui lui sont inférieures, se prêtent aisément aux « petits cadeaux ». La troisième catégorie comprend :

 Tentative de corruption a l’encontre d’un fonctionnaire impérial.
 Transport de marchandises soumises a restriction.

Les peines encourues sont : arrestation, saisie immédiate du vaisseau utilisé, amende comprise entre 250 et 5.000 Crédits, jusqu’à deux ans d’emprisonnement et, parfois, annulation de la licence de vol et du permis de travail.

Infractions de quatrième catégorie

Des délits relativement mineurs en regard des crimes commis dans toute la galaxie. Cette catégorie est assez vaste et floue (ainsi, par exemple, le sel est considère comme un narcotique sur Cona). La répression de ces infractions varie considérablement d’un endroit a l’autre, en fonction des coutumes locales et de l’humeur des fonctionnaires. Inutile de préciser, toutefois, que la Marine Impériale poursuit, elle, TOUS les délinquants comme un nashtash excité par l’odeur de la viande fraîche. La quatrième catégorie comprend :

 Achat et transport, sans autorisation, de n’importe quel narcotique.
 Achat et transport, sans autorisation, de toute marchandise nécessitant l’acquittement d’une taxe.
 Achat ou utilisation d’un vaisseau spatial sans licence de vol ou accréditation.
 Possession, achat ou transport de grosses quantités de marchandises en vente libre, sans avoir payé les taxes prévues.

Les peines encourues sont : amende entre 1.000 et 5.000 Crédits (elle peut, dans les faits, ne pas excéder 175 crédits), jusqu’à un mois d’emprisonnement.

Infractions de cinquième catégorie.

Des délits mineurs qui ne sont souvent passibles que d’une amende... si l’on ne prend pas la peine de faire un « petit cadeau » a l’individu chargé des poursuites. Ces infractions portent essentiellement sur les lois locales en matière d’importation et d’exportation (n’oubliez jamais d’écouter les MESPA pour connaître les restrictions commerciales en vigueur), ainsi que les règlements de sécurité pour les vaisseaux. La cinquième catégorie comprend :

 Violation de lois locales sur les importations et exportations.
 Absence d’équipements appropriés de sécurité sur un vaisseau.

Les contrevenants encourent des amendes comprises entre 500 et 1.000 crédits, qui varient en fait - dans la réalité - entre 100 et 5.000 crédits.