Réglement intérieur de l’association

samedi 5 mars 2005
par  Benoît, Cédric, Moi, smeet
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Règlement Intérieur de l’association

La Guilde d’Altaride

Le règlement intérieur de l’association sert à préciser les modalités pratiques de son fonctionnement, dans le cadre prévu par les statuts.

Devenir membre de l’association implique éventuellement une cotisation annuelle égale au montant fixé par ce règlement intérieur (dans les cas évoqués par les statuts) et impérativement à un engagement à respecter les stipulations des statuts et de ce règlement intérieur.

Le règlement intérieur exprime l’intégralité des obligations des parties. De ce fait, aucun document ne pourra engendrer des obligations s’ils ne sont l’objet d’un nouveau règlement.

Le règlement intérieur est susceptible d’être modifié par le Conseil d’Administration, amendé et/ou ratifié par l’Assemblée Générale.

Article 1 - Bureau

Le Bureau du Conseil d’Administration fixe les orientations et suit les actions conduites
par les Commissions, il prend les décisions d’intérêt général, gère le budget de l’association. Il rend compte de ses décisions et actions au Conseil d’Administration, qu’il réunit au moins deux fois par an, sur un ordre du jour adressé à ses membres par son Secrétaire.

Article 2 - Conseil d’Administration

Le Conseil d’Administration approuve les orientations proposées par le Bureau et coordonne les actions qu’il engage dans ce cadre. Il rend compte de sa gestion à l’Assemblée Générale des membres.
Outre le Bureau, il désigne en son sein les responsables des Commissions spécialisées, à
raison d’un Responsable et d’éventuels sous-responsables pour chacune.

Article 3 - Commissions

Les Commissions, créées par le Conseil d’Administration, sont constituées, outre le responsable et les éventuels sous-responsables désignés parmi les membres actifs, d’honneur et bienfaiteurs, de membres de l’association, élus ou non, qu’ils auront cooptés. Cette cooptation sera approuvée par le Conseil d’Administration.
Chaque Commission propose au Conseil d’Administration des actions et des contributions dans son domaine et conduit les actions décidées.

Article 4 - Cotisation

- 0€ : membre passif.
- 10€ : membre actif (possibilité offerte aux nouveaux membres actifs, arrivant dans l’association après la fin du premier semestre d’activité, de ne payer qu’une première cotisation de 5€).
- 20€ ou plus : membre bienfaiteur.
- La cotisation est facultative pour les membres d’honneur.
- Les membres permanents ne sont pas exonérés de cotisation, et doivent s’acquitter d’un montant annuel minimum de 10€.

Les cotisations ne sont pas soumises à la T.V.A.

Article 5 - Respect

Les membres sont tenus à un respect mutuel, y compris dans le cadre des activités télématiques, comme l’utilisation de dialogue en direct, forum ou interface interactive sur Internet.

Article 6 - Détérioration et perte

Tout objet appartenant à l’association qui serait détérioré ou perdu devra être remplacé aux frais de la personne fautive.

Article 7 - Non Respect

Le non respect de ce règlement pourra entraîner des sanctions pouvant aller de l’avertissement à l’exclusion.

Article 8 - Exceptions

Toute exception au présent règlement devra être visée par les membres du Conseil d’Administration.

Article 9 - Autres

En cas de problème non évoqué précédemment dans ce règlement, le Conseil d’Administration se réserve le droit de statuer au cas par cas.

Article 10 - Propriété intellectuelle

Toute contribution technique, artistique ou autre à l’association reste la propriété privée de son auteur, qui en délivre cependant les droits d’utilisation et d’exploitation à l’association. Ces contributions doivent être validées par un contrat écrit entre le contributeur et l’association. L’auteur conserve cependant également ces droits d’utilisation et d’exploitation pour son compte.

ANNEXE 1 AU REGLEMENT INTERIEUR

Membres permanents

Les membres permanents sont :
- Laborde Boutet Cédric, fondateur
- Cherel Benoît, fondateur
- Bouissou Damien, fondateur
- Gervaise Éric
- Grasset Guillaume
- Do Michaël

ANNEXE 2 AU REGLEMENT INTERIEUR

Commissions

Article 1

Les Commissions créées par le Conseil d’Administration sont :

  1. La Commission DouHar altarien
  2. La Commission Illustration
  3. La Commission Internet
  4. La Commission Organisation des parties
  5. La Commission Règles
  6. La Commission Scénarios
  7. La Commission Univers Altaride

Article 2 - Commission DouHar altarien

Objectifs : développement des règles du jeu de cartes relatif à l’univers d’Altaride, gestion des illustrations, définition du design et de la mise en forme des cartes, édition de cartes, tests du jeu, organisation des parties et des tournois, mise en ligne du jeu, création de nouvelles cartes, gestion du stock des cartes de l’association et autres actions relatives au jeu de cartes à collectionner DouHar altarien.

Article 3 - Commission Illustration

Objectifs : enrichissement de la banque d’images de l’association, définition visuelle de l’univers Altaride, gérer les relations avec les illustrateurs.

Article 4 - Commission Internet

Objectifs : supervision de la structure en ligne des forums et du site Internet, développement des outils de communication entre les membres de l’association, mise en ligne des informations relatives à l’univers Altaride, diffusion de la newsletter Chroniques d’Altaride, administration et maintenance technique, gestion de l’hébergement, choix des serveurs.

Article 5 - Commission Organisation des parties

Objectifs : organisation des parties de jeu de rôle, recensement des meneurs de jeu et des joueurs des jeux de l’association, formation et encadrement des meneurs de jeu et des joueurs novices, mise en place d’aides de jeu, de tutoriaux, réponses aux questions relatives aux parties.

Article 6 - Commission Règles

Objectifs : développement des règles du jeu, rédaction du livre des règles, test des systèmes de jeu, intégration des illustrations et d’autres contributions dans le livre des règles (scénarios, aides de jeu, etc.)

Article 7 - Commission Scénarios

Objectifs : rédaction et mise en page de scénarios, prise en compte des retours des personnes ayant joué des scénarios, gestion des relations avec les auteurs de scénarios.

Article 8 - Commission Univers Altaride

Objectifs : enrichissement de la description, coordination des articles et gestion des relations avec les auteurs d’articles concernant l’univers Altaride.

ANNEXE 3 AU REGLEMENT INTERIEUR

Charte d’utilisation du site de l’association La Guilde d’Altaride

Respectez vos interlocuteurs. En cas de désaccord sur un sujet, évitez de répondre de manière agressive et d’envenimer le débat.

Exprimez-vous de manière correcte. Si les fautes d’orthographe involontaires sont totalement compréhensibles, éviter les écrits de type SMS, les abréviations intempestives, excessives ou les abus grammaticaux est une preuve de respect des personnes qui vous lisent.

Respectez la Netiquette. Cette charte couramment utilisée sur Internet donne quelques conseils de bon sens pour se conduire de manière « civile » sur le net. Vous pouvez consulter la Netiquette sur le site ci-dessous :

http://www.usenet-fr.net/fr-chartes...

La Netiquette a maintenant de la valeur en tribunal. Elle est le code de bonne conduite d’Internet. Elle n’est pas la seule qui régit les discussions ; la liberté de parole en France est assujettie au respect de l’autre, injure - grossièreté - porter atteinte - calomnie - harcèlement physique ou moral sont répréhensibles par la loi. N’oubliez pas de vous respecter, et n’engagez que vous-même en cas de conflit ailleurs que sur un forum. Il est plus facile de parler à couvert. Tout ceci vous inclus vous et même dans le cas de l’interprétation d’un personnage imaginaire. Nous vous demandons donc particulièrement de :

- Rester courtois, de faire preuve d’analyse et de jugement et de respecter les autres membres.
- Limiter le nombre de sujets autour d’un même thème afin de faciliter la lisibilité des forums.
- Poster au maximum sur le bon sujet
- Éviter au maximum les hors sujets.
- Ne pas diffuser de messages à caractère publicitaire.
- Ne pas diffuser d’informations trompeuses en sachant que celles-ci sont erronées.
- Ne pas proposer de pages, d’images, de textes, d’animations portant atteinte aux droits d’auteurs ou droit à l’image, à la vie privée d’autrui.
- Ne pas proposer de pages, d’images, de textes, d’animations à caractère scatologique, érotique et pornographique.
- Ne pas poster de messages, images, textes ou animations ayant un caractère propagandiste.
- Ne pas proposer de messages pouvant causer des dommages à autrui et notamment toute contribution ayant un caractère diffamatoire, raciste, discriminatoire, injurieux, obscène, de harcèlement ou présentant une atteinte à la vie privée, à l’honneur ou à la réputation, à la dignité humaine, d’autrui, aux bonnes mœurs, etc. et plus largement illégal.

Le Conseil d’Administration se réserve le droit de supprimer sans préavis tout message qu’il jugerait non conforme aux présentes recommandations.

Le Conseil d’Administration se réserve le droit d’interdire l’accès à tout membre ne respectant pas ces conditions d’utilisation sans préavis, ni délais.


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